Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Coopérative Vendéenne du Logement
/
TERRA NOE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA NOE
Coopérative Vendéenne du Logement

Numéro de dépôt :
4435290
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
TERRA NOE de Coopérative Vendéenne du Logement

Présentation de la marque TERRA NOE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par Coopérative Vendéenne du Logement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Coopérative Vendéenne du Logement domicilié(e) 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - La Roche sur Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Vendéenne du Logement, Madame Katia Isaac domicilié(e) 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - La Roche sur Yon - France.

La marque TERRA NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOE arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

Coopérative Vendéenne du Logement a également déposé les autres marques suivantes : LOTISSEO ici ma maison prend vie , Maisons de l'Atlantique , Pass Terrain , Maisons Prim' Access , Financ'Access


Coopérative Vendéenne du Logement - 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - La Roche sur Yon - France


Coopérative Vendéenne du Logement, Madame Katia Isaac - 6 rue du Maréchal Foch - 85000 - La Roche sur Yon - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; conseils en construction.